Annick Brenne


De: Brenne (Annick)
Objet:
rapporteurs
Groupe:
Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale
JORFTEXT000000421689(source JORF)
nomination
08 Juillet 200408/07/2004
De: Annick Brenne
Objet:
rapporteuses de la Commission centrale d'aide sociale
Groupe:
Commission centrale d'aide sociale
JORFTEXT000000768063(source JORF)
nomination
21 Mars 200121/03/2001
De: Brenne (Annick)
première conseillère au tribunal administratif de Lille
Objet:
à la cour administrative d'appel de Douai
Groupe:
Cour administrative d'appel de Douai
cour_administrative_appel="Douai"
JORFTEXT000000584900(source JORF)
mutation
10 Août 200010/08/2000
De: Brenne (Annick)
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Lille
Groupe:
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Lille
date_debut="2000-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Lille"
JORFTEXT000000765902(source JORF)
cessation de fonction
05 Août 200005/08/2000
De: Brenne (Annick)
conseiller de 1re classe au tribunal administratif d'Amiens
Objet:
au tribunal administratif de Lille
Groupe:
Tribunal administratif de Lille
tribunal
tribunal_administratif="Lille"
JORFTEXT000000544457(source JORF)
affectation
08 Septembre 199308/09/1993
De: Annick Brenne
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Lille
Groupe:
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Lille
date_debut="1993-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Lille"
JORFTEXT000000347996(source JORF)
désignation
28 Août 199328/08/1993
De: Brenne (Annick)
au tribunal administratif d'Amiens
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="1992-08-01"
JORFTEXT000000176140(source JORF)
affectation
04 Août 199204/08/1992
De: Annick Brenne
chef de service des affaires sanitaires et sociales
Objet:
dans le grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
date_debut="1992-02-01"
JORFTEXT000000538832(source JORF)
nomination
10 Janvier 199210/01/1992
De: Brenne (Annick)
Objet:
à participer à la sélection
prévue à l'article 16 de la loi no 82-595 du
10 juillet 1982
pour l'accès à l'emploi de conseiller de chambre régionale des comptes
Groupe:
Emploi de conseiller de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000341784(source JORF)
admission
28 Janvier 199028/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.